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Bienvenue dans la formation sur l’EU Capital Requirements Regulation (CRR) Regulatory Capital Standard.

Ce cours est une présentation rapide de la Norme, notamment en ce qui concerne les exigences de fonds propres réglementaires, les activités liées aux fonds propres réglementaires ainsi que les rôles et responsabilités associés.

Si vous accédez au cours à partir d’un appareil personnel directement sur Internet (en dehors du réseau Citi), certains liens pourraient ne pas fonctionner s’ils renvoient à un contenu hébergé sur le réseau de Citi. Cela ne vous empêchera nullement de compléter la formation.

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Introduction

Regardez cette introduction avant de commencer la formation.

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Lorsque la vidéo sera terminée, appuyez sur la touche Tab pour passer à l’élément suivant. Texte de l’animation vidéo. Bienvenue dans la formation sur la Norme. Avant de commencer, voici une rapide présentation des raisons pour lesquelles la Norme de fonds propres réglementaires du Règlement européen sur les exigences de fonds propres réglementaires est importante. Elle couvre la mesure et la déclaration des fonds propres réglementaires. Elle décrit les exigences, la gouvernance ainsi que les rôles et responsabilités. Elle concerne Citibank Europe PLC (CEP) et ses filiales ainsi que Citigroup Global Markets Europe AG (CGME). Merci de prendre le temps de suivre cette importante formation sur la Norme.

 

Objectifs du cours


Après avoir suivi cette formation, vous serez en mesure de :

  • Décrire le périmètre de l’EU CRR Regulatory Capital Standard et ses répercussions sur Citi
  • Savoir identifier les différentes méthodes utilisées pour calculer les ratios de fonds propres en fonction du risque et le ratio de levier en vertu du cadre de fonds propres réglementaires de l’UE appliqué chez Citi
  • Identifier les exigences courantes en matière de processus pour les activités de fonds propres réglementaires
  • Comprendre les rôles et responsabilités associés à la Norme

Cette formation vous prendra environ 25 minutes.

Le cours comporte quatre sujets principaux et une évaluation de fin de cours. Vous devez obtenir un score d’au moins 80 % pour recevoir le crédit de la formation.

Remarque : Les références à « Citi », « nous », « notre » et « nos » tout au long de la formation se rapportent à Citibank Europe PLC (CEP) et/ou à Citibank Global Markets Europe AG (CGME).

À suivre

Maintenant que vous avez vu la présentation générale de la Norme, nous allons passer en revue les objectifs de l’EU CRR Regulatory Capital Standard et ce qu’ils signifient pour Citi.

L’EU CRR Regulatory Capital Standard chez Citi

Présentation

L’EU CRR Regulatory Capital Standard (la « Norme ») définit les exigences, la gouvernance ainsi que les rôles et responsabilités pour atténuer les risques associés à la mesure et à la déclaration des fonds propres réglementaires.

Cette Norme s’applique également, sans s’y limiter, au cadre général de gestion des risques de crédit, des risques de marché et de l’exposition au risque d’opération, aux processus associés de gouvernance et de supervision de la gestion, ainsi qu’aux rôles et responsabilités correspondants.

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À propos de l’EU CRR Regulatory Capital Standard

Citi est soumise aux règles de fonds propres réglementaires du CRR de l’UE, à la Capital Requirements Directive (CRD) et aux normes techniques associées, telles que publiées au Journal officiel de l’Union européenne (JO).

Ces règles définissent :

  • Un cadre réglementaire intégré pour l’adéquation des fonds propres
  • Les ratios de fonds propres minimaux en fonction du risque, le ratio de levier minimal et les coussins de fonds propres réglementaires
  • Les exigences minimales en matière de fonds propres et d’engagements admissibles

Ces données sont communiquées chaque trimestre aux autorités de surveillance par le biais du Common Reporting Framework (COREP).

À suivre

Maintenant que vous avez vu une rapide présentation des principaux thèmes, nous allons voir plus en détail les exigences de fonds propres réglementaires.

Exigences en matière de fonds propres réglementaires

Présentation

La Norme traite des lois, règles et règlements de l’UE ainsi que d’autres directives relatives aux fonds propres réglementaires de l’UE émis par l’Autorité bancaire européenne (ABE) ou la Banque centrale européenne (BCE), selon qu’ils concernent CEP ou CGME.

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Méthodes applicables aux ratios de fonds propres en fonction du risque

Le CRR définit les exigences minimales de composition des fonds propres réglementaires (notamment l’application d’ajustements et de déductions) ainsi que les méthodes détaillées de mesure du total des actifs à risque pondéré. Le CRR définit également les institutions qui ont le droit d’appliquer des mesures plus strictes que le règlement.

Pour continuer, sélectionnez chaque sujet pour découvrir les méthodes applicables aux ratios de fonds propres en fonction du risque.

 

Risque de crédit

CEP et CGME doivent calculer les actifs à risque pondéré en utilisant l’approche standard basée sur des pondérations de risque prescrites par les autorités de surveillance qui peuvent être liées aux notations de crédit externes des agences de notation de crédit pour des catégories d’exposition spécifiques.

En outre, il existe un régime spécifique pour les expositions découlant de transactions compensées de manière centralisée par des contreparties centrales.

Risque de crédit de la contrepartie (Counterparty Credit Risk, CCR)

Une approche standard (standardised approach, SA-CCR) ou une approche avancée de la méthode de modèle interne (Internal Model Method, IMM) peut être utilisée pour mesurer les expositions au CCR des produits dérivés. La mesure de l’exposition au CCR des opérations de financement de titres (Securities Financing Transactions, SFT) utilise la méthode globale de garantie financière décrite ci-dessous dans le cadre de l’atténuation du risque de crédit.

En outre, les expositions au risque de crédit de la contrepartie (CCR) pour le risque de règlement et les livraisons gratuites sont traitées par des approches standard.

Risque de marché

Les actifs à risque pondéré du marché sont calculés soit sur la base de l’approche des modèles internes (Internal Model Approach, IMA), soit sur la base de l’approche standard.

Cela inclut :

  • Risque général lié aux taux d’intérêt
  • Risque spécifique
  • Risque sur capitaux propres
  • Risque lié au change (Foreign Exchange, FX)
  • Risque lié aux matières premières
  • Risque de position dans les organismes d’investissement collectif (Position risk in collective investment undertakings, CIU)

Risque lié à l’ajustement de l’évaluation du crédit (Credit Valuation Adjustment, CVA)

Les actifs à risque pondérés CVA sont calculés à l’aide de méthodes standard et avancées.

Grands risques

Les grands risques surviennent lorsque l’ensemble des expositions et des positions découlant des cadres de risque de crédit, de risque de crédit de contrepartie et de risque de marché pour un seul client ou un groupe de clients associés dépasse les seuils fixés en proportion des fonds propres de catégorie 1.

Une exigence supplémentaire de fonds propres pour les grands risques peut également s’appliquer aux expositions du portefeuille de négociation (les expositions hors portefeuille de négociation ne doivent pas dépasser les seuils de grands risques).

Risque d’opération

Les actifs à risque opérationnel pondéré sont calculés en utilisant l’approche standard.

Atténuation du risque de crédit

L’atténuation du risque de crédit financé peut être comptabilisée, via la méthode globale des garanties financières, dans la mesure de l’exposition au risque de crédit, au risque de crédit de la contrepartie, au risque CVA et aux grands risques.

L’atténuation du risque de crédit non financé peut être comptabilisée en substituant la pondération de risque à celle du fournisseur de la protection.

La comptabilisation de l’atténuation du risque de crédit, financé ou non, est subordonnée au respect des conditions appropriées pour être considérée comme admissible.

Remarque


Citi n’utilise pas toutes les méthodes et tous les calculs réglementaires décrits dans le règlement. Nous utilisons uniquement les plus appropriés en fonction des produits dans lesquels nous prenons des positions, de l’impact sur les fonds propres réglementaires, du périmètre des dérogations et autorisations de Citi, de la taille de l’entité juridique et des considérations opérationnelles.

Par exemple, nous n’appliquons pas l’approche basée sur les notations internes (Internal Ratings Based, IRB) car nous ne disposons pas de la dérogation nécessaire et, en raison des répercussions sur les fonds propres réglementaires, nous utilisons généralement des approches standard plutôt que des approches simplifiées.

Ratios minimaux de fonds propres basés sur le risque

En vertu du CRR, les ratios de fonds propres minimaux d’un établissement sont les suivants :

  • Fonds propres CET1 : 4,5 % de l’actif à risque pondéré (Risk-Weighted Asset, RWA)
  • Fonds propres de catégorie 1 : 6,0 % du RWA
  • Total des fonds propres : 8,0 % du RWA

Les fonds propres CET1 sont les fonds propres qui absorbent le plus de pertes. Les fonds propres additionnels de catégorie 1 peuvent également absorber les pertes sans entraîner la faillite de l’émetteur, et les fonds propres de catégorie 2 absorbent les pertes avant les titres de créance de premier rang et les passifs en cas de faillite de l’émetteur.

Les instruments de capital, les réserves au bilan et les passifs subordonnés doivent remplir les conditions indiquées dans les règlements pour être comptabilisés dans la catégorie de fonds propres appropriée.

Le CET1 peut être ajusté pour tenir compte des filtres prudentiels, qui annulent certains ajustements comptables du capital, chaque niveau de fonds propres faisant également l’objet de déductions pour certaines expositions. Au niveau consolidé, le capital sous forme d’intérêts minoritaires peut être comptabilisé s’il satisfait aux exigences applicables.

Changements importants apportés au modèle


Les parrains de nos modèles, comme décrit dans la Citi Model Risk Management Policy, doivent assurer la notification réglementaire appropriée à l’équipe de surveillance conjointe (Joint Supervisory Team, JST) pour les extensions de modèle et les changements apportés à nos modèles internes de crédit de contrepartie et de risque de marché, notamment tout changement apporté à nos hypothèses de modélisation. Pour CEP et CGME, la notification réglementaire est effectuée par l’équipe respective de gouvernance des modèles d’analyse des risques de l’entité juridique (Legal Entity Risk Analytics Model Governance, LERAG) conformément aux procédures respectives.

Les changements de modèle et les extensions à notifier comprennent ceux qui peuvent entraîner une augmentation ou une diminution importante du RWA ou qui remplissent les critères qualitatifs définis dans le règlement applicable. Citi doit obtenir l’approbation préalable de la JST pour tout changement de modèle prévu qui aura des répercussions importantes sur le RWA ou pour toute extension du périmètre d’autorisation. L’équipe LERAG met à jour les procédures relatives au changement de modèle IMA ou IMM de l’entité juridique concernée, qui décrivent les critères et conditions de notification, y compris les responsabilités respectives.

Coussins de fonds propres réglementaires

CEP et CGME doivent maintenir des coussins de fonds propres réglementaires supérieurs aux fonds propres réglementaires minimum afin d’éviter certaines limitations imposées sur les distributions de capital (par ex., les dividendes) et les paiements de primes discrétionnaires. Ces coussins de fonds propres réglementaires servent à absorber les pertes avant toute dépréciation potentielle des fonds propres réglementaires en deçà du ratio de fonds propres réglementaires minimum requis.

Pour continuer, cliquez sur chaque coussin pour découvrir les exigences associées.

 

Coussin de conservation de fonds propres

CEP et CGME doivent avoir un coussin de conservation de fonds propres de 2,5 % entièrement constitué de fonds propres CET1.

Coussin de fonds propres contracyclique

En outre, CEP et CGME doivent disposer d’un coussin de fonds propres contracyclique entièrement constitué de fonds propres CET1.

Ce coussin dépend de :

  • Une combinaison des expositions concernées dans un pays particulier
  • Divisée par le total des expositions concernées dans tous les pays (taux pass-through)
  • Puis multipliée par le taux du coussin de fonds propres contracyclique fixé pour ce pays

Coussin pour les autres établissements d’importance systémique (A-EIS)

CEP doit également avoir un coussin pour les A-EIS, entièrement constitué de fonds propres CET1.

L’objectif de ce coussin est de réduire la probabilité de faillite d’un établissement d’importance systémique. Ce coussin renforce la résilience des établissements d’importance systémique en raison de l’ampleur ou de la nature de leurs activités, en leur fournissant une couche supplémentaire de fonds propres pour absorber les pertes. Une obligation de niveau de fonds propres plus élevé pour ces établissements tient compte des répercussions plus importantes en cas de faillite.

Exigences et recommandations au titre du pilier 2

Exigences au titre du pilier 2

CEP et CGME sont soumises aux exigences au titre du pilier 2, notamment le risque de taux d’intérêt dans le portefeuille bancaire (Interest Rate Risk in the Banking Book, IRRBB). L’exigence au titre du pilier 2 est une obligation de capital spécifique à la banque en plus de l’obligation de capital minimal (appelée pilier 1) lorsque celle-ci sous-estime certains risques ou ne les couvre pas. La JST détermine les exigences au titre du pilier 2 en tenant compte des résultats du processus de contrôle et d’évaluation prudentielle (Supervisory Review and Evaluation Process, SREP). Le processus d’évaluation interne de l’adéquation du capital (Internal Capital Adequacy Assessment Process, ICAAP), auquel s’applique la Global ICAAP Standard, est un facteur d’entrée important pour le SREP.

Contrairement à d’autres coussins de capital, l’exigence au titre du pilier 2 ne peut être utilisée en période de tensions. Il s’agit plutôt d’une exigence minimum qui doit être systématiquement respectée, de la même manière que les ratios de fonds propres minimaux.

Recommandations au titre du pilier 2

CEP et CGME doivent suivre les recommandations au titre du pilier 2, qui sont des recommandations spécifiques destinées aux banques et qui indiquent le niveau de capital à conserver en plus des exigences contraignantes en matière de capital afin de pouvoir absorber les pertes potentielles résultant de scénarios défavorables.

Les recommandations au titre du pilier 2 sont définis dans le cadre du SREP. Contrairement aux exigences au titre du pilier 2, elles ne sont pas impératives.

Ratio de levier

Citi est également tenue de conserver un ratio de levier minimal de 3,0 %.

Le ratio de levier, mesure non basée sur les risques de l’adéquation du capital, est défini comme suit :

  • Les fonds propres de catégorie 1 en tant que pourcentage d’exposition du ratio de levier, moins les montants déduits des fonds propres de catégorie 1.

Les expositions du ratio de levier sont calculées comme suit :

  • La somme des actifs, des expositions hors bilan, des expositions sur produits dérivés, des majorations pour risque de crédit de la contrepartie et de la valeur exposée au risque des achats et ventes réguliers en attente de règlement, moins les expositions exclues.

Limitations sur les distributions

Comme indiqué plus haut dans la section « Coussins de fonds propres réglementaires », nous devons conserver plusieurs coussins de fonds propres réglementaires au-dessus des ratios de fonds propres réglementaires minimaux requis et maintenir un coussin de ratio de levier au-dessus du ratio de levier minimal indiqué, actuellement fixé à 0 %.

Pour continuer, cliquez sur chaque sujet pour connaître les conséquences si Citi ne respecte pas les coussins obligatoires.

 

Limitations sur les distributions

Si nous ne respectons pas l’exigence globale de coussin de fonds propres (coussin de conservation de fonds propres, coussin de fonds propres contracyclique, coussin pour les autres établissements d’importance systémique [A-EIS]) ou l’exigence de coussin de ratio de levier, nous devons élaborer un plan de conservation de fonds propres et serons soumis à des limitations sur les distributions de capital (par ex., les dividendes) et les versements de primes discrétionnaires, ces restrictions augmentant en fonction de la gravité de la violation.

Nous ne devons pas distribuer d’instruments CET1, ni effectuer de paiements sur d’autres instruments de catégorie 1, ni payer ou créer des paiements de primes discrétionnaires dépassant notre montant maximal distribuable (Maximum Distributable Amount, MDA).

Montant maximal distribuable

Formule : Nous calculons le MDA en additionnant les bénéfices intermédiaires et les bénéfices de fin d’année non inclus dans le CET1, moins les dividendes prévisibles, les impôts et toutes les restrictions mentionnées ci-dessus, multipliés par les facteurs suivants

* Facteur applicable

Les exigences minimales en matière de fonds propres et d’engagements admissibles (Minimum Requirements for Own Funds and Eligible Liabilities, MREL)


Il s’agit de la somme des fonds propres et des passifs admissibles.

Citi doit conserver des niveaux minimaux de MREL, fixés par référence au total des actifs à risque pondéré (RWA) et à l’exposition totale à l’effet de levier.

Si nous cherchons à réduire, racheter, rembourser ou exercer une option d’achat pour toute partie de nos fonds propres ou de nos engagements admissibles, nous devons alors respecter les conditions du règlement.

Vérification des connaissances - Sources d’exposition

Vous êtes chargé de préparer le calcul des grands risques liés à une importante contrepartie.

Alors que vous parcourez la liste des transactions ouvertes dans les livres relatifs à la contrepartie, vous constatez les éléments suivants :

  • Produits dérivés de matières premières à long terme
  • Produits dérivés de matières premières à court terme
  • Transaction de mise en pension
  • Transaction de prise en pension
  • Actif de prêt
  • Passif de dépôt
  • Garantie reçue
  • Position longue en actions émises par la contrepartie

Laquelle des transactions suivantes ne doit pas être incluse dans votre calcul de large exposition ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Pensez-y…

Avant de passer au chapitre suivant, réfléchissez aux répercussions des exigences en matière de fonds propres réglementaires sur votre rôle et votre travail.

À suivre

Comme vous l’avez vu dans ce chapitre, vous devez utiliser diverses méthodes et divers calculs réglementaires dans le cadre des fonds propres réglementaires de l’UE. Maintenant, nous allons voir quelles sont les activités obligatoires dans le cadre des processus de mesure et de déclaration de bout en bout des fonds propres réglementaires de l’UE.

Activités relatives aux fonds propres réglementaires

Présentation

Les contrôleurs financiers supervisent les processus de mesure et de déclaration de bout en bout des fonds propres réglementaires de l’UE, qui impliquent des activités gérées par de nombreuses parties prenantes désignées comme fonction de support entreprise, première ligne de défense ou deuxième ligne de défense selon l’Enterprise Risk Management Framework. Nous allons découvrir les responsabilités de ces parties prenantes dans le chapitre suivant.

Quel que soit le nom qu’on leur donne, les contrôleurs financiers sont les principales parties prenantes responsables de l’exactitude et de la diligence avec lesquelles les actifs à risque pondéré sont évalués et déclarés dans le cadre de l’approche standard et de l’approche avancée des fonds propres basés sur le risque, ainsi que du ratio de levier. Les divisions de Citi, la Gestion indépendante des risques (Independent Risk Management, IRM) et les autres fonctions de support entreprise sont impliquées dans les différents aspects de ce processus de bout en bout.

Faites défiler l’écran vers le bas pour continuer.

Exigences courantes du processus

Pour continuer, cliquez sur la flèche de droite pour passer en revue les exigences courantes du processus nécessaires pour se conformer à la Norme.

 

Règles et exigences en matière de fonds propres réglementaires - Conseils et interprétation

L’équipe internationale en charge de la politique et des conseils en matière de fonds propres réglementaires, qui fait partie des contrôleurs internationaux, doit donner des conseils en matière de fonds propres réglementaires et coordonner le processus de gouvernance aux fins d’interprétations, à la demande des divisions de Citi et d’autres fonctions mondiales, en ce qui concerne les transactions, structures, produits ou événements proposés ou existants. L’équipe est indépendante du Centre de solutions de Citi et des équipes de contrôleurs financiers qui dépend aussi de l’équipe des contrôleurs internationaux.

L’équipe internationale en charge de la politique et des conseils en matière de fonds propres réglementaires travaille également en collaboration avec l’équipe en charge de la stratégie et des politiques réglementaires pour participer activement aux efforts de sensibilisation des associations professionnelles et aux exercices (par ex., des études de répercussions quantitatives) concernant les nouvelles règles proposées par l’UE en matière de fonds propres réglementaires, ainsi que pour examiner, évaluer, analyser et soutenir les groupes de travail afin de garantir la bonne application des nouvelles règles de l’UE en matière de fonds propres réglementaires.

Les divisions de Citi et les autres fonctions globales doivent demander conseil à l’équipe internationale en charge de la politique et des conseils en matière de fonds propres réglementaires en cas de questions concernant les exigences de fonds propres réglementaires de l’UE actuellement en vigueur et/ou les interprétations antérieures de Citi qui s’y rapportent.
 

Mise à disposition de données

Les utilisateurs de données (par ex., le centre de solutions de Citi, les parrains de modèles), conformément aux principes définis dans (Citi Data Governance Policy (CDGP)) pour le rôle d’utilisateur de données, doivent documenter les exigences en matière de données pour évaluer et déclarer les fonds propres réglementaires dans l’UE au niveau de détail attendu, y compris les exigences en matière de qualité des données. Ils doivent également décrire et documenter les finalités pour lesquelles ils utiliseront ces données.

Les divisions de Citi, la fonction Risque et les fonctions globales (fournisseurs de données de référence), conformément aux principes CDGP pour le rôle de propriétaire des données, doivent travailler en collaboration avec chaque utilisateur de données pour convenir conjointement des exigences relatives aux données d’entreprise telles qu’exprimées et documentées par l’utilisateur de données dans un outil approuvé par le Bureau des données d’entreprise (Enterprise Chief Data Office, ECDO), mettre en œuvre et maintenir les contrôles de données, gérer les préoccupations relatives aux données et tenir à jour le catalogue des données et les autorisations d’accès aux données.
 

Examen juridique

Le service juridique doit procéder à un examen suffisant pour déterminer si certains documents relatifs à l’atténuation du risque de crédit sont juridiquement valables et applicables en vertu du droit applicable dans les pays concernés.

Il doit également procéder à des examens supplémentaires, au besoin, pour confirmer le maintien de l’applicabilité, conformément aux exigences opérationnelles en matière d’atténuation du risque de crédit prévues par les règles de l’UE en matière de fonds propres réglementaires.
 

Calcul, agrégation, examen et analyse de Bâle

Le Centre de solutions de Citi est responsable des processus de calcul, d’agrégation, d’examen et d’analyse de tous les RWA, à l’exception des RWA modélisés sous la responsabilité du service des risques. Ces processus doivent tenir compte des exigences spécifiques de l’UE en matière de fonds propres réglementaires et des interprétations historiques de Citi ainsi que du traitement approprié des caractéristiques ou des exigences propres à chaque produit. Ils doivent également fournir en temps opportun des rapports de gestion précis, fréquents et détaillés sur les fonds propres réglementaires de l’UE et sur ses principaux leviers pour la gestion du capital de trésorerie (conformément à la Legal Entity Capital Standard), la gestion des activités et la gestion des risques.

Le service Infrastructure et technologie d’entreprise ainsi que d’autres fonctions de données financières établissent et maintiennent l’infrastructure et les processus nécessaires qui appliquent une logique aux données d’entrée nécessaires pour calculer les mesures de fonds propres réglementaires de l’UE.

Le Centre de solutions de Citi doit également identifier les ajustements nécessaires à apporter au niveau supérieur en fonction des besoins commerciaux de Citi ou des écarts identifiés au cours du processus trimestriel de production du RWA, et travailler avec les parties concernées, telles que la division, le service Risque et l’audit interne, afin de développer le modèle de méthode du niveau supérieur (Top-side Methodology, TSM) pour apporter les ajustements.

Le Centre de solutions de Citi doit calculer les ajustements au niveau supérieur (Top-side Adjustments, TSA) selon la méthode convenue. Il doit ensuite comparer les TSA aux estimations rapides des RWA afin de confirmer l’exhaustivité et l’exactitude des TSA pour le cycle de fin de mois concerné et de donner son accord.

 

Déclarations et rapports

Le Centre de solutions de Citi est responsable de la déclaration des ratios de fonds propres réglementaires locaux. Les équipes du Centre de solutions de Citi préparent les informations réglementaires locales à intégrer aux divers rapports réglementaires et exécutent les contrôles des processus de rapports réglementaires (par ex., les validations de rapports croisés ou la vérification des modifications). Elles doivent préparer des rapports complets, précis et opportuns sur les fonds propres (à la fois pour les rapports réglementaires externes et aux fins d’information de gestion interne) en utilisant un processus de production standardisé largement automatisé qui comprend des contrôles d’intégrité et de cohérence.

Les contrôleurs financiers représentent Citi aux fins de l’information sur les fonds propres réglementaires de l’UE ou d’autres requêtes de la JST. Conformément à la Global Regulatory and Management Reporting Policy, ils certifient les informations finalisées sur les fonds propres réglementaires de l’UE dont le Centre de solutions Citi a besoin pour mener à bien son processus de déclaration réglementaire et ses contrôles. Les contrôleurs financiers sont les propriétaires des différents rapports sur les fonds propres réglementaires de l’UE et sont responsables des activités de gouvernance et de supervision dans le cadre de la Global Regulatory and Management Reporting Policy. Cela inclut, sans s’y limiter, la surveillance et le signalement d’importantes questions concernant les rapports sur les fonds propres réglementaires de l’UE au Comité des risques d’entreprise et des contrôles (Business Risk and Control Committee, BRCC) compétent.

 

Test d’assurance qualité financière

L’équipe internationale chargée des tests de conformité a défini une approche et une méthode fondées sur le risque pour tester l’exactitude des ratios de RWA et de fonds propres.
 
 

Vérification et validation indépendantes

Nous devons procéder à une vérification et à une validation indépendantes pour être en conformité avec la Norme.

Pour continuer, cliquez sur chaque sujet pour découvrir les obligations et les rôles impliqués.

Interprétations des règles en matière de fonds propres réglementaires de l’UE
 

Les interprétations des fonds propres réglementaires sont soumises à un processus de gouvernance établi basé sur le bureau d’interprétation du CRR (CRR Interpretive Office, CRR IO).
  • Les interprétations matérielles (> 0,5 % des RWA de l’entité juridique) sont transmises au CRR IO.
  • Les interprétations immatérielles sont déléguées au groupe de travail en charge de l’interprétation des fonds propres et de l’effet de levier (Capital and Leverage Interpretive Working Group, CL IWG).
  • Les interprétations importantes (> 2 % des RWA de l’entité juridique) du CRR IO doivent être entérinées par le comité actif-passif (Asset Liability Committee, ALCO) de l’entité juridique.
Mesure et déclaration des fonds propres réglementaires de l’UE
 

Le Centre de solutions de Citi est responsable des contrôles, y compris des rapprochements et de l’analyse des écarts des calculs des ratios de fonds propres et de levier, ainsi que du processus de production des rapports.
Gestion des risques liés aux modèles
 

Le service de gestion des risques liés aux modèles (Model Risk Management, MRM) est une fonction de risque indépendante au sein du service de gestion des risques de Citi. Elle est gérée par le responsable de la gestion des risques liés aux modèles de Citi, qui rend compte au directeur des risques de Citi.

Le groupe de validation des modèles au sein du MRM gère les activités de validation, notamment la validation des nouveaux modèles, la revue annuelle des modèles, la surveillance régulière des performances, la revalidation et l’approbation interne des modifications apportées aux modèles.

Consultez la section 3.2.2.3 de la Norme pour voir les politiques et procédures associées.

Audit interne
 

L’audit interne est indépendant de l’IRM et des unités de première ligne. L’audit interne a pour mission de fournir une assurance indépendante, objective, fiable, utile et opportune aux conseils d’administration, aux comités d’audit, à la haute direction et à la JST concernant l’efficacité de la gouvernance, de la gestion des risques et des contrôles destinés à atténuer les risques existants et en évolution, et de renforcer la culture de contrôle au sein de Citi.

Une fonction d’audit interne indépendante de la direction des lignes d’activité doit :

  • Évaluer régulièrement l’efficacité des contrôles à l’appui des approches avancées de Citi et faire part de ses conclusions au conseil d’administration de CEP et de CGME, si nécessaire
  • Examiner son rôle dans l’évaluation de l’efficacité des contrôles internes à l’appui des approches avancées de Citi, conformément aux directives réglementaires applicables
  • Conformément aux exigences de fonds propres relatives au risque de marché du CRR, dans le cadre de son processus d’audit interne régulier, procéder à un examen indépendant de l’IMA
  • Conformément aux exigences de fonds propres relatives au risque de contrepartie du CRR, procéder régulièrement à un examen indépendant du système de mesure des risques
    • L’examen porte à la fois sur les activités des unités commerciales et sur celles de l’unité indépendante de contrôle des risques
    • Un examen de l’ensemble du processus de gestion du CCR doit avoir lieu à intervalles réguliers (au moins une fois par an)

Vérification des connaissances - Sécurité juridique

On vous demande d’évaluer si quatre contrats de garantie doivent être reconnus comme atténuant le risque aux fins des RWA. Les quatre contrats ont été partiellement marqués dans le système comme répondant aux exigences de sécurité juridique. Vous contactez le service juridique qui vous fournit les informations complémentaires suivantes pour chaque contrat.

Sur la base de ces informations, lequel des quatre contrats de garantie peut être considéré comme atténuant le risque ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

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Pensez-y…

Avant de passer au chapitre suivant, réfléchissez à la manière dont les différentes activités liées aux fonds propres réglementaires affectent directement ou indirectement votre rôle et votre travail.

À suivre

Comme vous l’avez vu dans ce chapitre, nous devons effectuer diverses activités liées aux fonds propres réglementaires dans le cadre des processus de bout en bout de mesure et de déclaration des fonds propres réglementaires de l’UE. Dans notre dernier chapitre, nous allons passer en revue les principales parties prenantes responsables des activités de fonds propres réglementaires chez Citi.

Rôles et responsabilités

Présentation

Les trois lignes de défense et la fonction de support entreprise sont les principales parties prenantes des activités associées aux fonds propres réglementaires chez Citi. Nous allons découvrir les rôles et les responsabilités connexes de ces parties prenantes.

Faites défiler l’écran vers le bas pour continuer.

Première ligne de défense

Pour continuer, cliquez sur chaque numéro pour voir les rôles et responsabilités des parties prenantes de la première ligne de défense.

La division (unités de première ligne) :
  • Consulter l’équipe internationale en charge de la politique et des conseils en matière de fonds propres réglementaires sur les exigences de fonds propres réglementaires de l’UE, en particulier en ce qui concerne les transactions, les produits, les structures ou les événements envisagés ou existants
  • Travailler en partenariat avec les utilisateurs de données sur les exigences en matière de données d’entreprise, les contrôles de données, la gestion des préoccupations associées aux données et la tenue à jour du catalogue de données et des autorisations d’accès aux données

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Parrains des modèles

Les parrains des modèles fournissent des données sur les fonds propres réglementaires de l’UE, comme l’exige la CDGP.

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Contrôleurs financiers :
  • Responsables des différents rapports relatifs aux fonds propres réglementaires de l’UE et des contrôles correspondants
  • Surveiller et signaler si besoin les problèmes liés aux rapports sur les fonds propres réglementaires de l’UE au BRCC compétent

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Centre de solutions de Citi (Budapest) :
  • Exécuter les processus de mesure et de déclaration des fonds propres réglementaires de l’UE, ainsi que les contrôles associés, y compris les TSA, les rapprochements et l’analyse des écarts
  • Calcul, agrégation, examen et analyse de tous les RWA, sauf pour les RWA modélisés qui sont sous la responsabilité du service Risque
  • Surveillance quotidienne des fonds propres réglementaires de l’UE et de leurs principaux facteurs
  • Fournir aux propriétaires de données en amont les exigences en matière de données sur les fonds propres réglementaires de l’UE, comme l’exige la CDGP

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Équipe internationale en charge de la politique et des conseils en matière de fonds propres réglementaires :

  • Coordonner les interprétations des fonds propres réglementaires de l’UE
  • Conseiller les divisions et les fonctions mondiales sur les exigences de fonds propres réglementaires de l’UE, en particulier en ce qui concerne les transactions, produits et autres situations envisagés et existants
  • Examiner, analyser, évaluer et se prononcer sur la bonne application des règles de l’UE en matière de fonds propres réglementaires aux transactions, structures, produits ou situations envisagés, nouveaux ou existants
  • Travailler en partenariat avec l’équipe chargée de la stratégie et de la politique réglementaires dans le cadre d’actions de sensibilisation, soutenir les exercices liés aux règles de l’UE en matière de fonds propres réglementaires et examiner, évaluer, analyser et soutenir les travaux relatifs aux nouvelles règles de l’UE en matière de fonds propres réglementaires

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Tests de conformité internationale

Le service Tests de conformité internationale teste l’exactitude des calculs de fonds propres réglementaires et de RWA et en rend compte.

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Équipe CRR/CRD Tier 1

L’équipe CRR/CRD Tier 1 développe et dispense tous les ans des formations sur la présente Norme par le biais du système de gestion de l’apprentissage de Citi.

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Une équipe composée de sept professionnels
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Autres principales parties prenantes

Pour continuer, cliquez sur chaque partie prenante pour voir son rôle et ses responsabilités.

Deuxième ligne de défense

Gestion des risques liés aux modèles :

  • Valider les modèles, revue annuelle des modèles, surveillance continue de la performance, revalidation et examen des changements apportés aux modèles
  • Examiner et approuver les changements apportés aux modèles
  • Validation des modèles et déterminer s’il convient d’approuver un modèle pour l’usage spécifique prévu
  • Validation de l’adéquation des modèles pour l’usage prévu
Troisième ligne de défense

Audit interne :

  • Évaluer régulièrement l’efficacité des contrôles à l’appui des approches avancées
  • Évaluer l’efficacité des contrôles internes à l’appui des approches avancées
  • Examens indépendants de l’IMA
  • Réaliser au moins un examen annuel indépendant du système de mesure des risques
Support entreprise

Support entreprise

Le service juridique vérifie si la documentation relative à l’atténuation du risque de crédit est juridiquement valable et applicable.
Le service Infrastructure et technologie d’entreprise établit et maintient l’infrastructure et les processus nécessaires qui appliquent une logique aux données d’entrée nécessaires pour calculer les mesures de fonds propres réglementaires de l’UE.

À suivre

Maintenant que nous avons examiné les principales parties prenantes responsables des activités liées aux fonds propres réglementaires chez Citi, notre formation sur la Norme est terminée. Nous allons maintenant récapituler ce que vous avez appris dans ce cours.

Récapitulatif

Principaux points à retenir

Passez en revue les points essentiels de cette formation avant de passer l’évaluation. 

Faites défiler l’écran vers le bas pour continuer.

Récapitulatif du cours


Voici un récapitulatif des points clés à retenir de la formation sur l’EU CRR Regulatory Capital Standard :

  • L’EU CRR Regulatory Capital Standard définit les exigences, la gouvernance ainsi que les rôles et responsabilités pour atténuer les risques associés à la mesure et à la déclaration des fonds propres réglementaires.
  • Elle concerne Citibank Europe PLC (CEP) et ses filiales ainsi que Citigroup Global Markets Europe AG (CGME).
  • Cette Norme s’applique aussi notamment au cadre général de gestion des risques, pour l’exposition au risque de crédit, au risque de marché et au risque d’opération, ainsi qu’aux processus associés de gouvernance et de supervision de la gestion, et aux rôles et responsabilités associés.
  • Les méthodes utilisées pour calculer les ratios de fonds propres en fonction du risque et les ratios de levier en vertu du cadre de fonds propres réglementaires de l’UE comprennent le SA-CRR, l’IMM, le CVA, etc.

À suivre

Vous allez à présent vérifier votre compréhension du contenu de la formation en répondant à une évaluation comportant dix (10) questions.

Informations sur l’évaluation

Informations sur l’évaluation

Quel risque est calculé avec la méthode suivante ?

« Les actifs à risque pondéré dans le cadre de l’approche standard sont calculés sur la base des pondérations de risque prescrites par les autorités de surveillance, qui peuvent être liées aux notations de crédit externes des agences de notation de crédit pour des catégories d’exposition spécifiques. »

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les cinq options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Quelle méthode utilisent CEP et CGME pour tenir compte de l’atténuation du risque de crédit dans la mesure de l’exposition au risque de crédit, au risque de crédit de contrepartie, au risque d’ajustement de la valeur du crédit et aux grands risques pour protéger le crédit financé ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Lequel des ensembles suivants d’exigences minimales en matière de ratios de fonds propres réglementaires pour les fonds propres CET1, les fonds propres de catégorie 1 et le ratio de fonds propres total est actuellement en vigueur ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Dans lequel des quatre cas suivants Citi doit-elle informer l’équipe de surveillance conjointe (JST) en cas de changement de modèle ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Lequel des énoncés suivants décrit le mieux le coussin de fonds propres contracyclique que CEP et CGME doivent maintenir ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Quel est le ratio de levier minimal que CEP et CGME doivent maintenir avant les coussins ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

CEP ou CGME est soumise à des limitations sur les distributions de capital et les paiements de primes discrétionnaires, avec des restrictions croissantes en fonction de la gravité de la violation, si lequel des coussins suivants n’est pas respecté ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les cinq options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Comment les exigences minimales en matière de fonds propres et d’engagements admissibles (MREL) sont-elles définies ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Quelle équipe est responsable du reporting des ratios de fonds propres locaux ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

Envoyer

Si CEP ou CGME ne respecte pas les exigences de coussin minimum, qu’est-ce que cela implique pour l’entité juridique ?

Sélectionnez la meilleure réponse parmi les quatre options, puis cliquez sur Envoyer.

Veuillez utiliser la barre d’espace uniquement lorsque vous sélectionnez un bouton radio avec le clavier. La touche Entrée n’est pas entièrement prise en charge. Si vous avez utilisé la touche Entrée pour sélectionner un bouton radio, veuillez utiliser la touche Échap. Vous pourrez ensuite utiliser à nouveau la touche Espace pour sélectionner un bouton radio.

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Résultats de l’évaluation

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